Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO BACTERIO CERTIFIEE
Stéphanie Bouchenez

Numéro de dépôt :
3640835
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO BACTERIO CERTIFIEE de Stéphanie Bouchenez

Présentation de la marque BIO BACTERIO CERTIFIEE

Déposée le 31 mars 2009 par Stéphanie Bouchenez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO BACTERIO CERTIFIEE »

Le déposant est Stéphanie Bouchenez domicilié(e) 2, rue Alphonse Baudin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Bouchenez domicilié(e) 2, rue Alphonse Baudin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32


Stéphanie Bouchenez - 2, rue Alphonse Baudin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Stéphanie Bouchenez - 2, rue Alphonse Baudin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532830 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.