Déposée le 26 novembre 2001 par mademoiselle Stéphanie BOSIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est mademoiselle Stéphanie BOSIO domicilié(e) 31 Rue Malar, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY Cabinet d'Avocats - Maître DESMEES - France.
La marque APPARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARTIS est expirée depuis le 26 novembre 2011.
Mademoiselle Stéphanie BOSIO - 31 Rue Malar, 75007 PARIS - France
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY Cabinet d'Avocats - Maître DESMEES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390048 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409098 - Publication au BOPI 2005-03-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
La location de biens immobiliers et mobiliers, de logements meublés ou nus, de meubles. Services annexes à la location, à savoir : service de location de linge de maison, de ménage, de location de téléphone, de téléphone mobile, de télécopieur, de location d'appareils de télécommunication permettant l'accès à Internet.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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