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Marques déposées par madame Stéphanie Besançon Royannais
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Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN
Madame Stéphanie Besançon Royannais

Numéro de dépôt :
4420519
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN de Stéphanie Besançon Royannais

Présentation de la marque Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par madame Stéphanie Besançon Royannais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est madame Stéphanie Besançon Royannais domicilié(e) 9 chemin de Bélize - 42410 - CHUYER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natura Délis, Madame Stéphanie Besançon Royannais domicilié(e) 9 chemin de Bélize - 42410 - CHUYER - France.

La marque Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natura Délis GLUTEN FREE ARTISAN PÂTISSIER SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.


Madame Stéphanie Besançon Royannais - 9 chemin de Bélize - 42410 - CHUYER - France


Natura Délis, Madame Stéphanie Besançon Royannais - 9 chemin de Bélize - 42410 - CHUYER - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.