Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CTSA Centre de Traitement du Stress et de l'Anxiété
Mme. Stéphanie BERTHOLON
Mme. Nathalie MONTORFANO

Numéro de dépôt :
4136846
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CTSA Centre de Traitement du Stress et de l\'Anxiété de Stéphanie BERTHOLON

Présentation de la marque CTSA Centre de Traitement du Stress et de l'Anxiété

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par madame Stéphanie BERTHOLON et madame Nathalie MONTORFANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTSA Centre de Traitement du Stress et de l'Anxiété »

Les déposants sont madame Stéphanie BERTHOLON domicilié(e) Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France et madame Nathalie MONTORFANO domicilié(e) Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Traitement du Stress et de l'Anxiété CTSA, Mme. Stéphanie BERTHOLON domicilié(e) Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphanie BERTHOLON a également déposé les autres marques suivantes : CTSA


Mme. Stéphanie BERTHOLON - Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France

Mme. Nathalie MONTORFANO - Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France


Centre de Traitement du Stress et de l'Anxiété CTSA, Mme. Stéphanie BERTHOLON - Bâtiment A2, 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677140 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Éducation ; formation ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.