Marque expirée - Marque en non vigueur
kadences déco
Numéro de dépôt :
3602512
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
Présentation de la marque kadences déco
Déposée le 3 octobre 2008 par stéphanie benbassat et david benbassat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kadences déco »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kadences déco est expirée depuis le 3 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45