Marque expirée - Marque en non vigueur
arty party
Numéro de dépôt :
3679100
Date de dépôt :
26/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2019
Présentation de la marque arty party
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2009 par stephanie bacon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arty party »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arty party est expirée depuis le 26 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09