Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPECÂBLE
STEPHANIE AUBRY SOCIETES, SASU

Numéro de dépôt :
3911767
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
IMPECÂBLE de STEPHANIE AUBRY SOCIETES

Présentation de la marque IMPECÂBLE

Déposée le 10 avril 2012 par STEPHANIE AUBRY SOCIETESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMPECÂBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est STEPHANIE AUBRY SOCIETESTODO domicilié(e) 16 RUE JULES CLARETIE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 002 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE AUBRY SOCIETES, Mme. STEPHANIE AUBRY domicilié(e) 16 RUE JULES CLARETIE - 75116 - PARIS - France.

La marque IMPECÂBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPECÂBLE est expirée depuis le 10 avril 2022.


STEPHANIE AUBRY SOCIETES, SASU - 16 RUE JULES CLARETIE - 75116 - PARIS - France - SIREN 538002114


STEPHANIE AUBRY SOCIETES, Mme. STEPHANIE AUBRY - 16 RUE JULES CLARETIE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques.