Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANGELUS
STEPHANE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3962080
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
L\'ANGELUS de STEPHANE

Présentation de la marque L'ANGELUS

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ANGELUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE domicilié(e) 6 RUE D'ORLEANS - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 632 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE, M. ROULIN STEPHANE domicilié(e) 6 RUE D'ORLEANS - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : BBQ COCO BARBECUE COCO , POSITIV IMMO POSITIV ASSET , BREHIER - GALLIC , LES MODULABLES , SHOE SHINE CHIC , Artisans d'une Terre Ludique, Cultures de Jeux, Maison de Joueurs , PRIX E-TON-NANTS , STEPHANE MEN'S , RECOSINE , GREYCHARCOAL NATURAL COCONUT CHARCOAL


STEPHANE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 6 RUE D'ORLEANS - 35000 - RENNES - France - SIREN 437632565


STEPHANE, M. ROULIN STEPHANE - 6 RUE D'ORLEANS - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 19 août 2013 - Rejet total n°606905 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

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