Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ANGELUS
Numéro de dépôt :
3962080
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque L'ANGELUS
Déposée le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ANGELUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 19 août 2013 - Rejet total n°606905 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19