Déposée le 12 mars 2008 par stephane zanatta et david bensemhoun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DBNS »
Les déposants sont stephane zanatta domicilié(e) 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France et david bensemhoun domicilié(e) HA'EINAV 16,30500 BINYAMINA,Israël - Israël.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane zanatta domicilié(e) 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBNS est expirée depuis le 12 mars 2018.
stephane zanatta a également déposé les autres marques suivantes : D DABENS
stephane zanatta - 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France
david bensemhoun - HA'EINAV 16,30500 BINYAMINA,Israël - Israël
stephane zanatta - 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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