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Marques déposées par stéphane zanatta
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D DABENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

D DABENS
stéphane zanatta
david bensemhoun

Numéro de dépôt :
3488932
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/03/2017
D DABENS de stéphane zanatta

Présentation de la marque D DABENS

Déposée le 19 mars 2007 par stéphane zanatta et david bensemhoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D DABENS »

Les déposants sont stéphane zanatta domicilié(e) 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France et david bensemhoun domicilié(e) HA'EINAV 16,30500 BINYAMINA,Israël - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane zanatta domicilié(e) 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DABENS est expirée depuis le 19 mars 2017.

stéphane zanatta a également déposé les autres marques suivantes : DBNS


stéphane zanatta - 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France

david bensemhoun - HA'EINAV 16,30500 BINYAMINA,Israël - Israël


stéphane zanatta - 6 avenue victor hugo,31600 SEYSSES - 31600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).