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Marques déposées par monsieur Stéphane Wartel
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ZERO SPAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZERO SPAM
M. Stéphane Wartel

Numéro de dépôt :
3899733
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ZERO SPAM de Stéphane Wartel

Présentation de la marque ZERO SPAM

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Stéphane Wartel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZERO SPAM »

Le déposant est monsieur Stéphane Wartel domicilié(e) 8 Allée du Val Godard - 95640 - MARINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Wartel domicilié(e) 8 Allée du Val Godard - 95640 - MARINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


M. Stéphane Wartel - 8 Allée du Val Godard - 95640 - MARINES - France


M. Stéphane Wartel - 8 Allée du Val Godard - 95640 - MARINES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644105 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Services de messagerie électronique ; Systèmes informatiques pour garantir la sécurité des communications électroniques sur le réseau Internet, et les protéger des communications et messages non sollicités. Logiciels permettant la surveillance, le contrôle et le filtrage des messages électroniques ;

étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.