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Marques déposées par madame Stéphane VIRIOT
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UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL
Mme. Stéphane VIRIOT

Numéro de dépôt :
4361826
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL de Stéphane VIRIOT

Présentation de la marque UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par madame Stéphane VIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est madame Stéphane VIRIOT domicilié(e) 37 rue Prosper CABIROL - 54940 - BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane VIRIOT domicilié(e) 37 rue Prosper CABIROL - 54940 - BELLEVILLE - France.

La marque UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITES DE LA VENTILATION NON INVASIVE ET DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


Mme. Stéphane VIRIOT - 37 rue Prosper CABIROL - 54940 - BELLEVILLE - France


M. Stéphane VIRIOT - 37 rue Prosper CABIROL - 54940 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.