Marque expirée - Marque en non vigueur

Sol'R Elec
Stéphane VINCENT agissant au nom et pour le compte de la Société “ SOL'R Elec ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3495166
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/04/2017
Sol\'R Elec de Stéphane VINCENT

Présentation de la marque Sol'R Elec

Déposée le 17 avril 2007 par Stéphane VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Sol'R Elec »

Le déposant est Stéphane VINCENT agissant au nom et pour le compte de la Société “ SOL'R Elec ” en cours de formation domicilié(e) Les Vieroux, Lotissement Bellon,38320 LAFFREY - 38320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane VINCENT domicilié(e) Les Vieroux, Lotissement Bellon,38320 LAFFREY - 38320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol'R Elec est expirée depuis le 17 avril 2017.


Stéphane VINCENT agissant au nom et pour le compte de la Société “ SOL'R Elec ” en cours de formation - Les Vieroux, Lotissement Bellon,38320 LAFFREY - 38320 - France


Stéphane VINCENT - Les Vieroux, Lotissement Bellon,38320 LAFFREY - 38320 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°461420 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Cellules et panneaux photovoltaïques. Domotique, à savoir : systèmes automatiques de domotique.

Installation et réparation d'appareils électriques. Installation, entretien et maintenance de panneaux et cellules photovoltaïques. Domotique, à savoir : installation entretien, réparation et maintenance de systèmes automatiques de domotique.