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Marques déposées par STEPHANE VINCENT
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FRANCE MICROCOGENERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MICROCOGENERATION
STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MICROCOGENERATION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3819439
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
FRANCE MICROCOGENERATION de STEPHANE VINCENT

Présentation de la marque FRANCE MICROCOGENERATION

Déposée le 30 mars 2011 par STEPHANE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MICROCOGENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MICROCOGENERATION ” en cours de formation domicilié(e) 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE VINCENT domicilié(e) 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France.

La marque FRANCE MICROCOGENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MICROCOGENERATION est expirée depuis le 30 mars 2021.

STEPHANE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE COGENERATION


STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ FRANCE MICROCOGENERATION ” en cours de formation - 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France


STEPHANE VINCENT - 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Chaudière à microcogénération à combustible liquide ou gazeux, générateur, asservi aux besoins de chauffage et éventuellement d'eau chaude sanitaire, assurant tout ou partie des besoins thermiques d'un bâtiment et produisant simultanément de l'électricité.