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Marques déposées par STEPHANE VINCENT
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FRANCE COGENERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE COGENERATION
STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ MICROCOGENERATION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3819777
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
FRANCE COGENERATION de STEPHANE VINCENT

Présentation de la marque FRANCE COGENERATION

Déposée le 31 mars 2011 par STEPHANE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE COGENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ MICROCOGENERATION ” en cours de formation domicilié(e) 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE VINCENT domicilié(e) 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France.

La marque FRANCE COGENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE COGENERATION est expirée depuis le 31 mars 2021.

STEPHANE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MICROCOGENERATION


STEPHANE VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ MICROCOGENERATION ” en cours de formation - 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France


STEPHANE VINCENT - 43 RUE DU CHAMPS DE MARS - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Chaudière à microcogénération à combustible liquide ou gazeux, générateur, asservi aux besoins de chauffage et éventuellement d'eau chaude sanitaire, assurant tout ou partie des besoins thermiques d'un batiment et produisant simultanément de l'élctricité.