Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.V PAUL EMILE VICTOR
Stéphane VICTOR
Téva VICTOR
Jean-Christophe VICTOR
Colette VICTOR
Daphné VICTOR

Numéro de dépôt :
3117961
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2011
P.E.V PAUL EMILE VICTOR de Stéphane VICTOR

Présentation de la marque P.E.V PAUL EMILE VICTOR

Déposée le 23 août 2001 par Stéphane VICTOR, Téva VICTOR, Jean-Christophe VICTOR, Colette VICTOR, Daphné VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.E.V PAUL EMILE VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Les déposants sont Stéphane VICTOR, domicilié(e) 28 rue Sommeiller, 74000 ANNECY - France, Téva VICTOR, domicilié(e) BP 77, Motu Haapiti, 98730 BORA BORA - France, Jean-Christophe VICTOR, domicilié(e) 47 avenue du Maréchal Fayolle, 75016 PARIS - France, Colette VICTOR, domicilié(e) BP 77, Motu Haapiti, 98730 BORA BORA - France, Daphné VICTOR, domicilié(e) 29 Boulevard Saint Denis, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane VICTOR - France.

La marque P.E.V PAUL EMILE VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.V PAUL EMILE VICTOR est expirée depuis le 23 août 2011.


Stéphane VICTOR - 28 rue Sommeiller, 74000 ANNECY - France

Téva VICTOR - BP 77, Motu Haapiti, 98730 BORA BORA - France

Jean-Christophe VICTOR - 47 avenue du Maréchal Fayolle, 75016 PARIS - France

Colette VICTOR - BP 77, Motu Haapiti, 98730 BORA BORA - France

Daphné VICTOR - 29 Boulevard Saint Denis, 92400 COURBEVOIE - France


Stéphane VICTOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, des images ou des données numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou d'images et/ou de vidéos et/ou de données et/ou d'informations. Produits de l'imprimerie notamment, livres, journaux, revues, cartes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, à dos, de voyage, d'écoliers, d'alpinistes ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements (habillement) y compris les vêtements de sport (à l'exception des vêtements de plongée), chaussures y compris les chaussures de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. communications et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; transmission d'informations ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Production de spectacles ou de films. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'évènements ou d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Montage de bandes vidéos ou audios.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.