Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTIS
M. Stéphane Vetele, Agissant pour le compte de la société "INTIS" en cours de formation, BI Quest

Numéro de dépôt :
4132113
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
INTIS de Stéphane Vetele

Présentation de la marque INTIS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par monsieur Stéphane Vetele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Stéphane Vetele domicilié(e) 9 rue de la Pyramide - 77600 - Bussy Saint-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Vetele domicilié(e) 9 rue de la Pyramide - 77600 - Bussy Saint-Georges - France.

La marque INTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTIS est expirée depuis le 6 novembre 2024.


M. Stéphane Vetele, Agissant pour le compte de la société "INTIS" en cours de formation, BI Quest - 9 rue de la Pyramide - 77600 - Bussy Saint-Georges - France


M. Stéphane Vetele - 9 rue de la Pyramide - 77600 - Bussy Saint-Georges - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

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