Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTRADUC
Numéro de dépôt :
1677593
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2001
Présentation de la marque ARTRADUC
Déposée le 8 juillet 1991 par monsieur Stéphane VERSCHEURE de Nationalité BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTRADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTRADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTRADUC est expirée depuis le 8 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53