Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cailly Baits
stephane vautier, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation
David Mc Kechnie, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3686184
Date de dépôt :
24/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cailly Baits de stephane vautier

Présentation de la marque Cailly Baits

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2009 par stephane vautier et David Mc Kechnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cailly Baits »

Les déposants sont stephane vautier, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation domicilié(e) 16 Bd aristide Briand - 92150 - suresnes - France et David Mc Kechnie, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation domicilié(e) 9 Aldfield road/northern moor - m23oal manchester - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane vautier domicilié(e) 16 Bd aristide Briand - 92150 - suresnes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31


stephane vautier, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation - 16 Bd aristide Briand - 92150 - suresnes - France

David Mc Kechnie, Agissant pour le compte de la société "Cailly Baits" en cours de formation - 9 Aldfield road/northern moor - m23oal manchester - Royaume-Uni


stephane vautier - 16 Bd aristide Briand - 92150 - suresnes - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539511 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;

Attirail de pêche ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche.