Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio
M. Stéphane Vandeville

Numéro de dépôt :
4183091
Date de dépôt :
24/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2025
MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio de Stéphane Vandeville

Présentation de la marque MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio

Déposée par voie électronique le 24 mai 2015 par monsieur Stéphane Vandeville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Stéphane Vandeville domicilié(e) 335 rue Audibert, lieudit les Allues - 73250 - St-Pierre_d'Albigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Vandeville domicilié(e) 335 rue Audibert, lieudit les Allues - 73250 - St-Pierre_d'Albigny - France.

La marque MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONPOTAGER.BIO hébergements et séjours autour de mon potager bio arrivera à expiration en date du 24 mai 2025.

Stéphane Vandeville a également déposé les autres marques suivantes : CA CHATEAU DES ALLUES MAISON D'HOTES DE CHARME


M. Stéphane Vandeville - 335 rue Audibert, lieudit les Allues - 73250 - St-Pierre_d'Albigny - France


M. Stéphane Vandeville - 335 rue Audibert, lieudit les Allues - 73250 - St-Pierre_d'Albigny - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.