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Marques déposées par monsieur STEPHANE VANDECASTEELE
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Maison GAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison GAC
Monsieur STEPHANE VANDECASTEELE

Numéro de dépôt :
4440120
Date de dépôt :
24/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2028
Maison GAC de STEPHANE VANDECASTEELE

Présentation de la marque Maison GAC

Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par monsieur STEPHANE VANDECASTEELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison GAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE VANDECASTEELE domicilié(e) 109 CHEMIN LUC HOARAU - 97430 - LE TAMPON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE VANDECASTEELE domicilié(e) 109 CHEMIN LUC HOARAU - 97430 - LE TAMPON - France.

La marque Maison GAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison GAC arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.


Monsieur STEPHANE VANDECASTEELE - 109 CHEMIN LUC HOARAU - 97430 - LE TAMPON - France


Monsieur STEPHANE VANDECASTEELE - 109 CHEMIN LUC HOARAU - 97430 - LE TAMPON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.