Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE MEDICAL TOUR
STEPHANE VALAT

Numéro de dépôt :
4204061
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
FRANCE MEDICAL TOUR de STEPHANE VALAT

Présentation de la marque FRANCE MEDICAL TOUR

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par STEPHANE VALAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE MEDICAL TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est STEPHANE VALAT domicilié(e) 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE VALAT domicilié(e) 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque FRANCE MEDICAL TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEDICAL TOUR arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

STEPHANE VALAT a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE FRANÇAISE DE PROMOTION DE LA SANTÉ ( A.F.P.S )


STEPHANE VALAT - 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


STEPHANE VALAT - 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725499 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Services hôteliers.