Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C-QUALI.FR
M. Stéphane TOUMAYAN

Numéro de dépôt :
3982957
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C-QUALI.FR de Stéphane TOUMAYAN

Présentation de la marque C-QUALI.FR

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur Stéphane TOUMAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-QUALI.FR »

Le déposant est monsieur Stéphane TOUMAYAN domicilié(e) Bat D, 1 avenue général Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane TOUMAYAN domicilié(e) Bat D, 1 avenue général Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Stéphane TOUMAYAN a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM D-KO


M. Stéphane TOUMAYAN - Bat D, 1 avenue général Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France


M. Stéphane TOUMAYAN - Bat D, 1 avenue général Leclerc - 94700 - Maisons-Alfort - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704256 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.