Marque expirée - Marque en non vigueur

ByCapital
STEPHANE THUILLIER

Numéro de dépôt :
3630553
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2019
ByCapital de STEPHANE THUILLIER

Présentation de la marque ByCapital

Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par STEPHANE THUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ByCapital »

Le déposant est STEPHANE THUILLIER domicilié(e) 95 RUE DE NEAUPHLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE THUILLIER domicilié(e) 95 RUE DE NEAUPHLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ByCapital est expirée depuis le 17 février 2019.

STEPHANE THUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : clicot


STEPHANE THUILLIER - 95 RUE DE NEAUPHLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


STEPHANE THUILLIER - 95 RUE DE NEAUPHLE,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.