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Marques déposées par monsieur Stéphane Terme
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Sultane
Demande publiée - Marque en non vigueur

Sultane
Monsieur Stéphane Terme

Numéro de dépôt :
4710899
Date de dépôt :
10/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2030

Présentation de la marque Sultane

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2020 par monsieur Stéphane Terme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sultane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-53 du 1 janvier 2021. .

Le déposant est monsieur Stéphane Terme domicilié(e) 270 rue Saint-honoré - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Terme domicilié(e) 270 rue Saint-honoré - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Monsieur Stéphane Terme - 270 rue Saint-honoré - 75001 - Paris - France


Monsieur Stéphane Terme - 270 rue Saint-honoré - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.