TROIS-QUART ALE
Présentation de la marque TROIS-QUART ALE
Déposée le 10 décembre 2008 par Stéphane TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS-QUART ALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS-QUART ALE est expirée depuis le 10 décembre 2018.
Stéphane TANGUY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26