Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur STEPHANE SULTANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEHARI 2CV PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est monsieur STEPHANE SULTANA domicilié(e) 30 RUE CHARLES BAUDELAIRE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID9 AVOCATS, Madame MEGGIE IFRAH domicilié(e) 334 RUE DU LUXEMBOURG - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
La marque MEHARI 2CV PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEHARI 2CV PASSION arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.
STEPHANE SULTANA a également déposé les autres marques suivantes : M2CVP
Monsieur STEPHANE SULTANA - 30 RUE CHARLES BAUDELAIRE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
ID9 AVOCATS, Madame MEGGIE IFRAH - 334 RUE DU LUXEMBOURG - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres, phares ;
Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires, d'offres de services. Services de vente au détail de pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres, phares ;
Nettoyage, entretien de véhicules et de pièces détachées pour véhicules ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules et de pièces détachées pour véhicule ; restauration de véhicules et de pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres, phares.
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