Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Patamiel
Stéphane STROBL, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation Géraldine Noailly, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3862943
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Patamiel
Déposée le 29 septembre 2011 par Stéphane STROBL et Géraldine Noailly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Patamiel »
Les déposants sont Stéphane STROBL, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation domicilié(e) 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France et Géraldine Noailly, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation domicilié(e) 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane STROBL domicilié(e) 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane STROBL, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation - 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France
Géraldine Noailly, Agissant pour le compte de la société "K nap'" en cours de formation - 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France
Stéphane STROBL - 0 Route d'Argelliers - 34150 - La Boissière - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°577019 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Crèches d'enfants ; Maisons de retraite pour personnes âgées.
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