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Marques déposées par monsieur STEPHANE SPADA
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BO.SA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BO.SA
Monsieur STEPHANE SPADA

Numéro de dépôt :
4649850
Date de dépôt :
22/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2030
BO.SA de STEPHANE SPADA

Présentation de la marque BO.SA

Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par monsieur STEPHANE SPADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BO.SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur STEPHANE SPADA domicilié(e) 1607 B ROUTE D'UCHAUX - 84550 - MORNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE SPADA domicilié(e) 1607 B ROUTE D'UCHAUX - 84550 - MORNAS - France.

La marque BO.SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO.SA arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.


Monsieur STEPHANE SPADA - 1607 B ROUTE D'UCHAUX - 84550 - MORNAS - France


Monsieur STEPHANE SPADA - 1607 B ROUTE D'UCHAUX - 84550 - MORNAS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.