Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERTINENCE SUCREE
Monsieur Stéphane SMADJA

Numéro de dépôt :
4570439
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2029
IMPERTINENCE SUCREE de Stéphane SMADJA

Présentation de la marque IMPERTINENCE SUCREE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par monsieur Stéphane SMADJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERTINENCE SUCREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane SMADJA domicilié(e) 119 Rue de Rome - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc. SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque IMPERTINENCE SUCREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTINENCE SUCREE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.

Stéphane SMADJA a également déposé les autres marques suivantes : Ava & Lisa , AL AVA & LISA


Monsieur Stéphane SMADJA - 119 Rue de Rome - 75017 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc. SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet partiel n°790261 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; cookies ; tartes ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, tickets, coupons, pages et cartes de fidélité et de réduction de prix, de chèque de réduction ou de promotion et imprimés) ; diffusion de coupon publicitaire digital à partir d’un lien html embarquant les données nominatives du consommateur ; courriers publicitaires ; affichages ; services d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de saisie et de traitement de données, de coupons, de documents publicitaires, promotionnels, de réduction de prix ; services de traitement administratif de commandes d'achat, de coupons; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail de pâtisseries, de cookies, d’aliments solides ou liquides, de vaisselles, de couverts, de verrerie, d’ustensiles pour la cuisine ou le ménage, d’électroménagers, de linges de maison, de linges de table en tissus ou en papier, d’articles de décoration pour la table ou la maison, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, d’articles de papeterie, de livres, de journaux, de brochures, de bougies, de meubles, de luminaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ; Promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion et publi-promotion avec offre de vente ; services de saisie, de traitement de données, de documents; sondages d'opinion ; études de marchés; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services d'abonnement à des programmes de fidélité d'achat (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicités ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; conseils en communication (publicités) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services de salon de thé ; services de cafétérias ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie, d'alimentation et d'hôtellerie ; conseils sur la façon de mettre, dresser, décorer, desservir une table (conseils dans le domaine de la restauration).