Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane SIMON
/
NOMOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOMOS
Monsieur Stéphane SIMON

Numéro de dépôt :
4402016
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
NOMOS de Stéphane SIMON

Présentation de la marque NOMOS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Stéphane SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Stéphane SIMON domicilié(e) 7 Résidence La Lauze - 38230 - Chavagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane SIMON domicilié(e) 7 Résidence La Lauze - 38230 - Chavagneux - France.

La marque NOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMOS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.


Monsieur Stéphane SIMON - 7 Résidence La Lauze - 38230 - Chavagneux - France


Monsieur Stéphane SIMON - 7 Résidence La Lauze - 38230 - Chavagneux - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718084 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06

Transport.