Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur Stéphane SIMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MACHIAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Stéphane SIMON domicilié(e) 28bis Parc de Montretout - 92210 - Saint Cloud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane SIMON domicilié(e) 28bis Parc de Montretout - 92210 - Saint Cloud - France.
La marque MACHIAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACHIAVEL est expirée depuis le 2 juillet 2023.
M. Stéphane SIMON - 28bis Parc de Montretout - 92210 - Saint Cloud - France
M. Stéphane SIMON - 28bis Parc de Montretout - 92210 - Saint Cloud - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; huiles essentielles ; désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampooings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampooings, shampooings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;
Produits pour la purification de l'air et désodorisants d'atmosphère ; préparations pour visage, corps et cheveux destinées à un usage pharmaceutique et médical, comprenant des crèmes pour le bronzage et après-soleil, lotions, laits, gels et pulvérisateurs, huiles, lotions et crèmes pour le corps ; produits pour l'hygiène à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; gaz à usage médical ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; sperme pour l'insémination artificielle ; produits pour la stérilisation ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; substances diététiques à usage médical ; produits vétérinaires ; pesticides ; tampons pour la menstruation ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ;
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lentilles de contact ; sangles, cordons and chainettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; appareils et instruments optiques ;
Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; écrins pour l'horlogerie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets ; articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux et des objets d'art en corne, os, ivoire et de coquillages ;
Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; étiquettes non en tissu ; pinces à billets ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; plumes, porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; mcartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; porte-chéquiers en cuir ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
Housses à vêtements ; coussins ; éventails ; miroirs tenus à la main ; cartes-clefs ; récipients d'emballage en matières plastiques ; miroirs ; meubles présentoirs pour cosmétiques, pour parfums, pour montres, pour bijoux et pour vêtements ; bustes pour tailleurs ; tablettes de rangement ; porte-revues ; mannequins pour vêtements ; vitrines [meubles] ; chaises [sièges] ; sofas ; porte-parapluies ; conteneurs non métalliques ; produits en bambou tissé (non compris chapeaux, tapis, matelas) à savoir rideaux de bambou ; corne brute ou mi-ouvrée ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; oreillers, matelas, paniers non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; meubles ; stores d'intérieur ; ornements muraux (pas en textile) ; cadres [encadrements] ; mobiles [objets pour la décoration] ;
Tissus, tricots [tissus], étoffes à doublure, tissus pour vêtements ; linge de bain, stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés [textiles] ; linge de maison, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; linge de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; taies d'oreillers ; serviettes de table en matières textiles ; nappes en textile ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; marabout [étoffe] ; bande de tissu blanc ; drapeaux non en papier ; linceuls ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; literie [linge] ; draperie ; flanelle ; linge à vaisselle ; étiquettes en tissu ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; tapisserie en textile ; revêtements en matières textiles ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; tricots [tissus] ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pull-overs, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid.
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