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Marques déposées par monsieur STEPHANE SIMON
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BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE
Monsieur STEPHANE SIMON

Numéro de dépôt :
4565528
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
BELLA BAY \

Présentation de la marque BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par monsieur STEPHANE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE SIMON domicilié(e) 31 BOULEVARD RAIMBALDI - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGS RESTAURATION, Monsieur STEPHANE SIMON domicilié(e) 31 BOULEVARD RAIMBALDI - 06000 - NICE - France.

La marque BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA BAY "RESTAURANT-BAR -SALON DE THE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

STEPHANE SIMON a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FACTORY , Club FACTORY FRENCH FAST FOOD , Club FACTORY the fameux sandwich


Monsieur STEPHANE SIMON - 31 BOULEVARD RAIMBALDI - 06000 - NICE - France


OGS RESTAURATION, Monsieur STEPHANE SIMON - 31 BOULEVARD RAIMBALDI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.