Déposée le 3 juillet 1995 par Stéphane Simon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFFAIRE NON CLASSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est Stéphane Simon, domicilié(e) 11, avenue du Dr Arnold Netter, 75012 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Simon - France.
La marque AFFAIRE NON CLASSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane Simon - 11, avenue du Dr Arnold Netter, 75012 Paris - France
Stéphane Simon - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Papier, carton, articles pour reliures, photographies, papeteries, photographies, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Télécommunications, agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, agence pour artistes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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