Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
medaille touristique
Numéro de dépôt :
3459093
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque medaille touristique
Déposée le 24 octobre 2006 par Stéphane Sibot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « medaille touristique »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane Sibot a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465047 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48