Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jeton Touristique
Stephane Sibot

Numéro de dépôt :
3447871
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Jeton Touristique de Stephane Sibot

Présentation de la marque Jeton Touristique

Déposée le 29 août 2006 par Stephane Sibot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jeton Touristique »

Le déposant est Stephane Sibot domicilié(e) 30 d Rue Perrault,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane Sibot domicilié(e) 30 d Rue Perrault,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stephane Sibot a également déposé les autres marques suivantes : medaille touristique


Stephane Sibot - 30 d Rue Perrault,87000 LIMOGES - 87000 - France


Stephane Sibot - 30 d Rue Perrault,87000 LIMOGES - 87000 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458798 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Souvenir touristique ou commémoratif de forme circulaire en alliage métallique.