Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Jeton Touristique
Numéro de dépôt :
3447871
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Jeton Touristique
Déposée le 29 août 2006 par Stephane Sibot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jeton Touristique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stephane Sibot a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458798 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40