Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'Agenda des Terminales
Numéro de dépôt :
98727151
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque L'Agenda des Terminales
Déposée le 8 avril 1998 par Stéphane SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'Agenda des Terminales »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane SEBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372672 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20