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Marques déposées par stéphane scolary
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LES PANIERS DU ZERO SIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PANIERS DU ZERO SIX
stéphane scolary

Numéro de dépôt :
3683952
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2019
LES PANIERS DU ZERO SIX de stéphane scolary

Présentation de la marque LES PANIERS DU ZERO SIX

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2009 par stéphane scolary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PANIERS DU ZERO SIX »

Le déposant est stéphane scolary domicilié(e) 1530 chemin de peyniblou - 06560 - valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane scolary domicilié(e) 1530 chemin de peyniblou - 06560 - valbonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANIERS DU ZERO SIX est expirée depuis le 15 octobre 2019.


stéphane scolary - 1530 chemin de peyniblou - 06560 - valbonne - France


stéphane scolary - 1530 chemin de peyniblou - 06560 - valbonne - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Distribution de journaux ;transport ; service de livraison à domicile et au bureau.