Déposée le 9 juin 1997 par Stéphane Schein et Michel Roustan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPECTRALIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Les déposants sont Stéphane Schein, domicilié(e) 71, avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France et Michel Roustan, domicilié(e) 108 ter, rue Gustave Vatonne, 91190 Gif sur Yvette - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe Delcluze Avocat à la Cour - France.
La marque SPECTRALIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane Schein - 71, avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France
Michel Roustan - 108 ter, rue Gustave Vatonne, 91190 Gif sur Yvette - France
Maître Philippe Delcluze Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Produits chimiques destinés à à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et sylviculture, résines artificielles à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Education; formation; divertissement Edition de livres de revues Production de spectacles, de de films. Organisation de concours en matière d'éducation Organisation de colloques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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