Marque expirée - Marque en non vigueur

Comproject
stephane saunier

Numéro de dépôt :
3550383
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/01/2018
Comproject de stephane saunier

Présentation de la marque Comproject

Déposée le 22 janvier 2008 par stephane saunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Comproject »

Le déposant est stephane saunier domicilié(e) 0 le clos st pierre,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane saunier domicilié(e) 0 le clos st pierre,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comproject est expirée depuis le 22 janvier 2018.


stephane saunier - 0 le clos st pierre,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France


stephane saunier - 0 le clos st pierre,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488701 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Périphériques d'ordinateurs ;

Location d'appareils vidéo, de sonorisation, de videoprojection. Services de sonorisation de spectacles et concerts. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles.