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Marques déposées par monsieur Stephane Saubal
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Saubal Home Lines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saubal Home Lines
Monsieur Stephane Saubal

Numéro de dépôt :
4463656
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
Saubal Home Lines de Stephane Saubal

Présentation de la marque Saubal Home Lines

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Stephane Saubal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saubal Home Lines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Stephane Saubal domicilié(e) 47 Impasse carbet - 13600 - La ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane Saubal domicilié(e) 47 Impasse carbet - 13600 - La ciotat - France.

La marque Saubal Home Lines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saubal Home Lines arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur Stephane Saubal - 47 Impasse carbet - 13600 - La ciotat - France


Monsieur Stephane Saubal - 47 Impasse carbet - 13600 - La ciotat - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Architecture.