Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLM
Monsieur stephane santana

Numéro de dépôt :
4647396
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
CLM de stephane santana

Présentation de la marque CLM

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur stephane santana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur stephane santana domicilié(e) 129 rue du faubourg poissonniere - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane santana domicilié(e) 129 rue du faubourg poissonniere - 75009 - Paris - France.

La marque CLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLM arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.


Monsieur stephane santana - 129 rue du faubourg poissonniere - 75009 - Paris - France


Monsieur stephane santana - 129 rue du faubourg poissonniere - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

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Production de films cinématographiques.