Marque enregistrée - Marque en vigueur

IT On Demand
Stéphane SAISSAY

Numéro de dépôt :
4384065
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
IT On Demand de Stéphane SAISSAY

Présentation de la marque IT On Demand

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par Stéphane SAISSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IT On Demand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est Stéphane SAISSAY domicilié(e) 7 allée des bergères - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTELIS, Stéphane SAISSAY domicilié(e) 6 rue des frères Caudron - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.

La marque IT On Demand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT On Demand arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

Stéphane SAISSAY a également déposé les autres marques suivantes : ASTELIS


Stéphane SAISSAY - 7 allée des bergères - 92500 - Rueil-Malmaison - France


ASTELIS, Stéphane SAISSAY - 6 rue des frères Caudron - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.