Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Stéphane SAADA Mike SAADA
Numéro de dépôt :
3865994
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 2011 par Stéphane SAADA et Mike SAADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative
Les déposants sont Stéphane SAADA domicilié(e) 86 rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France et Mike SAADA domicilié(e) 6 rue du château des rentiers - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mike SAADA domicilié(e) 6 rue du château des rentiers - 75013 - Paris - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stéphane SAADA - 86 rue Claude Decaen - 75012 - Paris - France
Mike SAADA - 6 rue du château des rentiers - 75013 - Paris - France
Mike SAADA - 6 rue du château des rentiers - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587513 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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