Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATAIGNE DE BOUCHE
stephane ruscak

Numéro de dépôt :
4272525
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
CHATAIGNE DE BOUCHE de stephane ruscak

Présentation de la marque CHATAIGNE DE BOUCHE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par stephane ruscak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATAIGNE DE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est stephane ruscak domicilié(e) 5 CHEMIN chemin du mercoire - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane ruscak domicilié(e) 5 CHEMIN chemin du mercoire - 07200 - AUBENAS - France.

La marque CHATAIGNE DE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATAIGNE DE BOUCHE arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

stephane ruscak a également déposé les autres marques suivantes : LO BOUSTCHO CHÂTAIGNE DE BOUCHE , LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE , CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY , LO BOUTCHO , LOU BOUSTCHO , PRALIROSE , LO BOUSTCHO , Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre ,


stephane ruscak - 5 CHEMIN chemin du mercoire - 07200 - AUBENAS - France


stephane ruscak - 5 CHEMIN chemin du mercoire - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 23 mai 2019 - Rejet partiel n°757613 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes cuits  ; gelées ;

Café  ; thé  ; cacao  ; miel  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; chocolat ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture.