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Marques déposées par monsieur STEPHANE RUSCAK
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CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY
Monsieur STEPHANE RUSCAK

Numéro de dépôt :
4575084
Date de dépôt :
13/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2029
CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY de STEPHANE RUSCAK

Présentation de la marque CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY

Déposée par voie électronique le 13 août 2019 par monsieur STEPHANE RUSCAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE RUSCAK domicilié(e) 5 CHEMIN DU MERCOIRE QUARTIER ROQUA - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE RUSCAK domicilié(e) 5 CHEMIN DU MERCOIRE QUARTIER ROQUA - 07200 - AUBENAS - France.

La marque CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

STEPHANE RUSCAK a également déposé les autres marques suivantes : LO BOUSTCHO CHÂTAIGNE DE BOUCHE , LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE , LO BOUTCHO , LOU BOUSTCHO , PRALIROSE , LO BOUSTCHO , Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre , CHATAIGNE DE BOUCHE ,


Monsieur STEPHANE RUSCAK - 5 CHEMIN DU MERCOIRE QUARTIER ROQUA - 07200 - AUBENAS - France


Monsieur STEPHANE RUSCAK - 5 CHEMIN DU MERCOIRE QUARTIER ROQUA - 07200 - AUBENAS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.