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Marques déposées par le nom "STEPHANE RUELLE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant STEPHANE RUELLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

COREBOARD

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COREBOARD de STEPHANE RUELLE

Numéro de dépôt: 4140624
Date de dépôt: 10 décembre 2014

Classes: 09 25 42

iosat

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
iosat de STEPHANE RUELLE

Numéro de dépôt: 3749075
Date de dépôt: 25 juin 2010
Date d'expiration: 25 juin 2020

Classes: 03 16 25 38 42

Marque figurative

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
de Stéphane RUELLE

Numéro de dépôt: 3728939
Date de dépôt: 10 avril 2010

Classes: 09 35 38 42