Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par monsieur Stéphane RUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « la toile du coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Stéphane RUEL domicilié(e) 97 chemin du moulin - 84450 - Saint-Saturnin les Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane RUEL domicilié(e) 97 chemin du moulin - 84450 - Saint-Saturnin les Avignon - France.
La marque la toile du coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la toile du coeur est expirée depuis le 20 décembre 2022.
Stéphane RUEL a également déposé les autres marques suivantes : La vie en drone
M. Stéphane RUEL - 97 chemin du moulin - 84450 - Saint-Saturnin les Avignon - France
M. Stéphane RUEL - 97 chemin du moulin - 84450 - Saint-Saturnin les Avignon - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie).
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