Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEOLIGHT POWER LED SYSTEM
stéphane RUAUD
Cyrille Chaloyard

Numéro de dépôt :
3850210
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NEOLIGHT POWER LED SYSTEM de stéphane RUAUD

Présentation de la marque NEOLIGHT POWER LED SYSTEM

Déposée le 28 juillet 2011 par stéphane RUAUD et Cyrille Chaloyard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOLIGHT POWER LED SYSTEM »

Les déposants sont stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France et Cyrille Chaloyard domicilié(e) 12 Rue Gambetta - 88150 - TAHON LES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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stéphane RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O , ECONERGY SYSTEM LED , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED


stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France

Cyrille Chaloyard - 12 Rue Gambetta - 88150 - TAHON LES VOSGES - France


stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590326 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Inscription le 12 avril 2016 - Changement d'adresse n°666633 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Inscription le 7 juin 2016 - Changement d'adresse n°671407 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.