Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O
M. STEPHANE RUAUD
M. CYRILLE CHALOYARD

Numéro de dépôt :
4289731
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O de STEPHANE RUAUD

Présentation de la marque ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par monsieur STEPHANE RUAUD et monsieur CYRILLE CHALOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Les déposants sont monsieur STEPHANE RUAUD domicilié(e) 21 RUE DE KERDUAL - 56100 - LORIENT - France et monsieur CYRILLE CHALOYARD domicilié(e) 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille CHALOYARD domicilié(e) 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France.

La marque ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

STEPHANE RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : ECONERGY SYSTEM LED , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED , NEOLIGHT POWER LED SYSTEM , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED


M. STEPHANE RUAUD - 21 RUE DE KERDUAL - 56100 - LORIENT - France

M. CYRILLE CHALOYARD - 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France


M. Cyrille CHALOYARD - 7 AVENUE VICTOR HUGO - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Appareils et instruments optiques ; appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; liseuses électroniques ;

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules .